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Post by Eric - Stealth Kayaks Europe on Mar 23, 2015 17:28:19 GMT
Bonjour a tous, Le lien sur la page ou vous trouverez les Infos & documents a imprimer pour faire immatriculer votre kayak: Immatriculation de votre kayak STEALTHDorenavant, (les formalites administratives etant faites), les kayaks seront vendus avec les documents necessaires a leur immatriculation. Cordialement, Eric A la suite d’un changement de législation - Arrêté du 5 juin 2015 - , vous n’êtes plus tenu d’apposer une plaque signalétique sur votre kayak de pêche. "Article 245-2.01 Identification des navires I.-Toute embarcation listée à l'article 245-1.01, à l'exception des embarcations propulsées par l'énergie humaine, dispose d'un numéro d'identification unique au format CIN. "
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Post by philippehenry on Mar 24, 2015 21:01:59 GMT
Bonjour a tous, Le lien sur la page ou vous trouverez les Infos & documents a imprimer pour faire immatriculer votre kayak: Immatriculation de votre kayak STEALTHDorenavant, (les formalites administratives etant faites), les kayaks seront vendus avec les documents necessaires a leur immatriculation. Cordialement, Eric Super , merci Eric . Plus qu'a….. Mais quand est -il de la plaque dans le kayak ,est - elle indispensable ?
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Post by philippehenry on Mar 27, 2015 9:56:03 GMT
Oui c'est indispensable Philippe Henry, moi pour un gain de temps je vais me la faire faire chez un gars qui fait les clefs etc ... Eric, si tu peux nous mettre une modèle de cette plaque, avec tout ce qui est nécessaire d'inscrire dessus ! Merci Oui , effectivement , et on la colle à la résine à l'intérieur …..
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Post by gupaz29 on Mar 27, 2015 13:44:11 GMT
Normalement, elle doit être visible par les AffMar en cas de contrôle sur l'eau, donc il faut qu'elle soit dans un endroit accessible
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Post by Eric - Stealth Kayaks Europe on Mar 29, 2015 16:15:13 GMT
Effectivement, une fois votre kayak immatriculé avec succès (comme Gupaz 29) auprès du bureau des Affaires Maritimes dont vous dépendez, il est nécessaire de faire figurer sur votre kayak le CIN (Craft Identification Number) qui vous a été transmis sur votre Certificat de Conformité - Numéro commençant par FR-5PP...... Le plus simple est sans doute d'apposer une plaque alu de manière VISIBLE que vous pouvez soit: - coller
- epoxier
- pour ceux qui aiment faire des trous...: riveter
L'endroit sans doute le mieux adapté se situe sur l'un des cotés au niveau de la trappe centrale. Pas besoin que cette plaque soit 'enorme': 8 cm de long x 5 cm de haut suffisent Pour ceux qui le désirent, je peux me charger de leur faire graver cette plaque - me contacter ici par MP. Bonne navigation a tous! Eric
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Post by Eric - Stealth Kayaks Europe on Mar 31, 2015 8:17:49 GMT
Il vous est possible de faire immatriculer vous-même votre kayak STEALTH auprès des Affaires Maritimes (comme Gupaz29, Pierre-Marie, Eric35, etc...). Nous (Moi-même ou votre revendeur STEALTH) vous proposons d'effectuer pour vous cette démarche administrative qui peut paraître compliquée au moment de l'achat. ps: Pour info, d’après les informations obtenues auprès du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (en date de 30 Mars 2015), cette démarche administrative (papiers), sera prochainement (d'ici env. 1 an) remplacée par une immatriculation sur Internet qui facilitera sans aucun doute les choses. Une fois votre kayak STEALTH immatriculé, vous obtenez ce document: Have a good day! Eric
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